Contrat de dépôt-vente
Le présent contrat est conclu entre ________________, ________________ (la Boutique), et ________________ (le Déposant).
1. Articles
Le Déposant confie à la Boutique les articles figurant sur la liste jointe, pour qu'elle les vende pour son compte. Le Déposant certifie être propriétaire des articles et libre de les vendre.
2. Durée du dépôt
Chaque article est mis en vente pendant 90 jours à compter de sa réception par la Boutique.
3. Prix et démarques
La Boutique fixe le prix de vente de chaque article en tenant compte des souhaits du Déposant.
Si un article n'est pas vendu après 30 jours, son prix est réduit de 20 % du prix d'origine.
Si un article n'est pas vendu après 60 jours, son prix est réduit de 40 % du prix d'origine.
4. Part du Déposant
Pour chaque article vendu, le Déposant perçoit 40 % du prix réellement payé par le client, après remises, hors TVA et frais de port. La Boutique conserve le reste à titre de commission.
5. Paiement
Une vente devient payable à l'expiration du délai de retour de la Boutique, soit 14 jours. La Boutique paie le Déposant une fois par mois, en espèces, par chèque, par virement ou en avoir, avec un relevé des articles couverts par chaque paiement.
Si un client retourne un article après le paiement du Déposant, la Boutique déduit le montant correspondant du paiement suivant.
6. Invendus
À la fin de la durée du dépôt d'un article, le Déposant peut le récupérer dans un délai de 7 jours.
Les articles non récupérés dans ce délai sont donnés à une association par la Boutique.
7. Garde des articles
La Boutique prend raisonnablement soin des articles tant qu'ils sont en sa possession et informe rapidement le Déposant de toute perte ou détérioration.
8. Retrait des articles
Le Déposant peut reprendre ses articles invendus avant la fin de la durée du dépôt, en prévenant la Boutique dans un délai raisonnable.
Signatures
Nom: ________________
Signature: ________________
Date: ________________
Nom: ________________
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Date: ________________
Liste des articles
| N° | Description | Prix convenu |
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